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Puis-je céder mon AOT si j'exploite un fonds de commerce sur la plage?
Les AOT sont précaires, révocables et surtout, attribuées à une personne privée ou morale déterminée.
Elle ne sont donc pas cessibles librement.
Si vous exploitez un établissement disposant d'une AOT, vous pouvez être assimilé, à certaines condition, à un fonds de commerce et donc, envisager une vente. Cependant, l'AOT n'est pas cessible ce qui signifie que la collectivité devra approuver la cession et surtout, accepter de délivrer une nouvelle AOT à votre repreneur.
Sans omettre, la procédure de la loi sapin pour l'attribution du fonds.
Il faudra donc dans tou les cas, continuer de ménager la puissance publique qui vous délivre ces autorisations.
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